Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAUCISSON DU SIECLE
DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS

Numéro de dépôt :
99769015
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2019

Présentation de la marque LE SAUCISSON DU SIECLE

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAUCISSON DU SIECLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2387260) - 81540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL, BP 3,81540 DURFORT (dossier no 2387260) - 81540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAUCISSON DU SIECLE est expirée depuis le 15 janvier 2019.

DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES FÊTES , TAPPAS , FINE RACLETTE , FINREGAL , CHEVALLIER , PICORISSIMO , Le Jambon Tendre Confit , SG LE TIROU , LA MAISON BASQUE , GRAND ADOUR MAISON FONDEE A SAUVETERRE DE BEARN


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE SAS - ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2387260) - 81540 - France - SIREN 381247683


DELPEYRAT MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL, BP 3,81540 DURFORT (dossier no 2387260) - 81540 - France


Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387260 - Publication au BOPI 2008-10-15

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Salaisons - saucissons secs.